Conditions d’utilisation
Bienvenue sur le site Registre des Étoiles (le « Site »). Registre des Étoiles vous fournit ses services sous réserve des conditions suivantes. Avant d'utiliser le Site, vous devez lire et accepter toutes les conditions générales contenues et liées à ces Conditions Générales d'Utilisation (« CGU ») et à la Politique de confidentialité associée. Nous vous recommandons vivement, lors de la lecture de ces CGU, d'accéder également aux informations liées et de les lire, car elles sont incorporées aux présentes et en font partie intégrante. Ces CGU entrent en vigueur dès leur acceptation. L'utilisation de toute fonctionnalité du Site constitue l'acceptation de ces CGU. Si ces CGU entrent en conflit avec tout autre document, les CGU prévaudront aux fins de l'utilisation du Site. Vous ne pouvez utiliser certaines parties du Site que si vous êtes un acheteur ou un vendeur inscrit sur Registre des Étoiles. Si vous n'acceptez pas d'être lié par ces CGU et par la Politique de confidentialité, vous ne pouvez en aucun cas utiliser le Site.
1. Description des Services / Clause de non-responsabilité
Le Service :
Registre des Étoiles vend des documents de haute qualité présentés comme articles de cadeau. Bien que personne ne puisse posséder une étoile réelle, l'acheteur reçoit un certificat avec une dédicace individuelle, un nom et une date choisis qu'il peut offrir en cadeau.
Clause de non-responsabilité :
Registre des Étoiles est un service de registre privé et n'est affilié à aucune entité gouvernementale ou institution éducative. Seule l'Union Astronomique Internationale a le pouvoir de nommer officiellement une étoile. Registre des Étoiles n'a pas le pouvoir de conférer un titre légal sur l'étoile nommée. Le Service fourni par Registre des Étoiles se limite à un certificat attestant l'enregistrement permanent du nom de votre choix auprès d'un registre d'étoiles privé.
Des informations détaillées sur le Service, qui sont entièrement incorporées aux présentes, peuvent être consultées dans la Foire aux questions.
Il vous incombe d'obtenir l'accès au Site, et cet accès peut impliquer des frais de tiers (tels que les frais du fournisseur de services Internet ou les frais de communication). De plus, vous devez fournir et êtes responsable de tout l'équipement nécessaire pour accéder au Site.
2. Licence et accès au Site.
Registre des Étoiles vous accorde une licence limitée pour accéder et faire un usage personnel du Site et du Service. Cette licence n'inclut aucun téléchargement ou copie d'informations de compte au profit d'un autre fournisseur ou de tout autre tiers ; la mise en cache, les liens hypertexte non autorisés vers le Site ou le cadrage (framing) de tout Contenu disponible via le Site ; le téléchargement, la publication ou la transmission de tout contenu que vous n'avez pas le droit de mettre à disposition (tel que, mais sans s'y limiter, la propriété intellectuelle d'une autre partie) ; le téléchargement, la publication ou la transmission de tout matériel contenant des virus informatiques ou tout autre code, fichier ou programme informatique conçu pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de tout logiciel ou matériel informatique ou équipement de télécommunications ; toute action qui impose ou peut imposer (à la seule discrétion de Registre des Étoiles) une charge déraisonnable ou disproportionnée sur l'infrastructure de Registre des Étoiles ; ou toute utilisation d'exploration de données, de robots ou d'outils similaires de collecte et d'extraction de données. Vous ne pouvez contourner aucune mesure utilisée par Registre des Étoiles pour empêcher ou restreindre l'accès au Site. Toute utilisation non autorisée par vous mettra immédiatement fin à l'autorisation ou à la licence qui vous a été accordée par Registre des Étoiles.
3. Éligibilité à l'adhésion.
Le Site et les Services ne sont pas disponibles pour les mineurs de moins de 18 ans ou pour tout utilisateur suspendu ou supprimé du système par Registre des Étoiles pour quelque raison que ce soit. De plus, il vous est interdit de vendre, d'échanger ou de transférer de toute autre manière votre compte Registre des Étoiles à une autre partie. Si vous ne remplissez pas ces conditions, vous ne pouvez pas utiliser le Service Registre des Étoiles ou le Site.
4. Votre compte
En contrepartie de votre utilisation du Site, vous déclarez que vous avez l'âge légal pour conclure un contrat contraignant et que vous n'êtes pas une personne frappée d'une interdiction de recevoir des services en vertu des lois des États-Unis ou d'une autre juridiction applicable. Vous acceptez également de fournir des informations véridiques, exactes, actuelles et complètes sur vous-même comme demandé par le formulaire d'inscription du Site. Si vous fournissez des informations fausses, inexactes, non actuelles ou incomplètes (ou si elles le deviennent), ou si Registre des Étoiles a des motifs raisonnables de soupçonner que ces informations sont fausses, inexactes, non actuelles ou incomplètes, Registre des Étoiles a le droit de suspendre ou de résilier votre compte et de refuser toute utilisation actuelle ou future du Site et des Services (ou de toute partie de ceux-ci). Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité des informations de votre compte et de votre mot de passe, et de la restriction de l'accès à votre compte. Vous acceptez d'assumer la responsabilité de toutes les activités qui se produisent sous votre compte ou votre mot de passe. Pour cette raison, nous vous recommandons vivement de vous déconnecter de votre compte à la fin de chaque session. Vous acceptez d'informer immédiatement Registre des Étoiles de toute utilisation non autorisée de votre compte ou de toute autre violation de la sécurité. Registre des Étoiles se réserve le droit de refuser le service, de fermer des comptes ou de supprimer ou modifier le contenu à tout moment et à sa seule discrétion.
5. Description des produits et services de Registre des Étoiles :
Registre des Étoiles offre aux utilisateurs un moyen simple d'acheter un certificat avec un nom, une dédicace et une date individuels. Le client achète un article de cadeau. Les étoiles ne peuvent pas être nommées officiellement. Le Registre fourni est une sauvegarde en cas de perte du certificat.
6. Contenu soumis.
En soumettant des informations et du matériel non sollicités, y compris des commentaires, des idées, des questions, des designs et d'autres communications similaires (collectivement, les « Informations Non Sollicitées ») à Registre des Étoiles via le Site, vous acceptez d'être lié par les conditions suivantes. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces conditions, vous ne devez fournir aucune Information Non Sollicitée via le Site. Toutes les Informations Non Sollicitées seront considérées comme NON CONFIDENTIELLES et NON PROPRIÉTAIRES. Registre des Étoiles, ou l'une de ses sociétés affiliées, peut utiliser ces communications ou ce matériel à n'importe quelle fin, y compris, mais sans s'y limiter, la reproduction, la divulgation, la transmission, la publication, la diffusion et l'affichage ultérieur. De plus, Registre des Étoiles et ses sociétés affiliées sont libres d'utiliser les idées, concepts, savoir-faire ou techniques contenus dans toute communication ou matériel que vous envoyez au Site à n'importe quelle fin, y compris, mais sans s'y limiter, le développement, la fabrication et la commercialisation de produits. En soumettant des Informations Non Sollicitées, vous accordez à Registre des Étoiles un droit et une licence perpétuels, sans redevance et irrévocables d'utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, traduire, distribuer, transmettre, afficher publiquement, exécuter publiquement, concéder en sous-licence, créer des œuvres dérivées, transférer et vendre ces Informations Non Sollicitées et d'utiliser votre nom et d'autres informations d'identification en rapport avec ces Informations Non Sollicitées.
7. Exclusion de garantie.
VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ QUE LE SITE, LES SERVICES, LE CONTENU ET TOUS LES PRODUITS ACHETÉS VIA LE SITE SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ ». AUCUNE DES PARTIES PROPRIÉTAIRES OU AFFILIÉES DE REGISTRE DES ÉTOILES NE GARANTIT L'EXACTITUDE, L'EXHAUSTIVITÉ, LA PONCTUALITÉ, LA FIABILITÉ, L'ADÉQUATION OU L'UTILITÉ DE TOUTE PARTIE DU SITE, DES SERVICES, DU CONTENU OU DES PRODUITS ACHETÉS VIA LE SITE. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE LE SITE SERA ININTERROMPU OU SANS ERREUR OU QUE CE SITE, SON SERVEUR OU TOUT FICHIER DISPONIBLE AU TÉLÉCHARGEMENT VIA LE SITE SONT EXEMPTS DE VIRUS INFORMATIQUES OU D'AUTRES ÉLÉMENTS NUISIBLES. VOUS ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE VOUS ASSUMEZ SEUL L'INTÉGRALITÉ DES RISQUES LIÉS AU SITE, AUX SERVICES, AU CONTENU ET À TOUS LES PRODUITS ACHETÉS PAR VOUS VIA LE SITE. NOUS NE FAISONS AUCUNE DÉCLARATION, APPROBATION, GARANTIE OU CAUTION, EXPRESSE OU IMPLICITE, ET LES DÉCLINONS SPÉCIFIQUEMENT TOUTES CONCERNANT LE SITE, LES SERVICES, LE CONTENU OU LES PRODUITS ACHETÉS VIA LE SITE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON DES DROITS DE TIERS. VOTRE SEUL ET UNIQUE RECOURS EN CAS DE MÉCONTENTEMENT À L'ÉGARD DU SITE, DES SERVICES, DU CONTENU OU DES PRODUITS ACHETÉS VIA LE SITE EST DE CESSER D'UTILISER LE SITE ET LES SERVICES.SAUF DISPOSITION CONTRAIRE EXPRESSÉMENT PRÉVUE DANS NOTRE POLITIQUE DE RETOUR ET DE REMBOURSEMENT DE 60 JOURS.
Registre des Étoiles s'efforce d'être aussi précis que possible dans la description des produits et des prix. Toutefois, Registre des Étoiles ne garantit pas que les descriptions de produits ou les prix sont exacts. Dans le cas où un produit est répertorié à un prix incorrect ou avec des informations incorrectes en raison d'une erreur typographique, Registre des Étoiles aura le droit de refuser ou d'annuler toute commande passée pour des produits répertoriés au prix incorrect. Registre des Étoiles aura le droit de refuser ou d'annuler de telles commandes, que la commande ait été confirmée ou non et que votre carte de crédit ou de débit ait été débitée. Des remboursements seront effectués en cas d'annulation due à une erreur de Registre des Étoiles.
8. Limitation de responsabilité.
VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE REGISTRE DES ÉTOILES, CLAUMA MARKETING GMBH ET SES FILIALES, SOCIÉTÉS AFFILIÉES, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, AGENTS, PARTENAIRES ET CONCÉDANTS DE LICENCE (CHACUNE ÉTANT UNE « PARTIE COUVERTE ») NE SERONT PAS RESPONSABLES ENVERS VOUS OU TOUT TIERS POUR TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, CONSÉCUTIF OU EXEMPLAIRE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES POUR PERTE DE PROFITS, DE CLIENTÈLE, D'UTILISATION, DE DONNÉES OU AUTRES PERTES INTANGIBLES (MÊME SI UNE PARTIE COUVERTE A ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES), RÉSULTANT DE L'UTILISATION DU SITE, DU CONTENU, DES SERVICES OU DES PRODUITS ACHETÉS VIA LE SITE. TOUS DOMMAGES DÉCOULANT DE L'UN DES POINTS CI-DESSUS SERONT LIMITÉS AU REMBOURSEMENT DE L'ACHAT DE L'UTILISATEUR, LE CAS ÉCHÉANT, SUR LE SITE.
9. Indemnisation.
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager les Parties Couvertes de toute responsabilité en cas de réclamation ou de demande, y compris les honoraires raisonnables d'avocat, découlant de ou liés à votre violation de ces CGU, à votre utilisation du Site ou des Services, ou à votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.
10. Communication électronique.
Lorsque vous utilisez le Site ou envoyez des e-mails à Registre des Étoiles, vous communiquez avec Registre des Étoiles par voie électronique. Vous consentez à recevoir des communications de Registre des Étoiles par voie électronique. Registre des Étoiles communiquera avec vous par e-mail ou en publiant des avis sur le Site. Vous acceptez que tous les accords, avis, divulgations et autres communications que nous vous fournissons par voie électronique satisfassent à toute exigence légale selon laquelle ces communications doivent être faites par écrit.
11. Liens.
Le Site ou des tiers peuvent fournir des liens vers d'autres sites ou ressources du World Wide Web. Étant donné que Registre des Étoiles n'a aucun contrôle sur ces sites et ressources, vous reconnaissez et acceptez que Registre des Étoiles n'est pas responsable de la disponibilité de tels sites ou ressources externes, et n'approuve pas et n'est pas responsable du contenu, de la publicité, des produits ou de tout autre matériel présent ou disponible sur ces sites ou ressources. Vous reconnaissez et acceptez en outre que Registre des Étoiles ne sera pas responsable, directement ou indirectement, de tout dommage ou perte causé ou présumé avoir été causé par ou en relation avec l'utilisation de ou la confiance accordée à ce contenu, ces biens ou services disponibles sur ou via un tel site ou ressource.
12. Accès aux zones sécurisées ou protégées par mot de passe.
L'accès et l'utilisation des zones protégées par mot de passe et/ou sécurisées du Site sont réservés aux utilisateurs autorisés uniquement. Les personnes non autorisées tentant d'accéder à ces zones du Site peuvent faire l'objet de poursuites.
13. Modification et notification des changements.
Registre des Étoiles se réserve le droit d'apporter des modifications au Site, aux politiques et accords connexes, à ces CGU et à la Politique de confidentialité à tout moment. Si Registre des Étoiles apporte une modification substantielle à ces CGU ou à la Politique de confidentialité, il vous en informera en affichant une annonce bien visible au-dessus du texte de ces CGU ou de la Politique de confidentialité, selon le cas, pendant trente (30) jours, et vous acceptez que cette notification soit suffisante.
Après qu'un avis de modification des CGU ou de la Politique de confidentialité a été affiché pendant 30 jours, l'avis sera supprimé et une brève description de la modification ainsi que la date de son entrée en vigueur seront placées dans la section Modifications Historiques à la fin des CGU et de la Politique de confidentialité. Si vous n'avez pas utilisé le Site depuis plus de 30 jours, vous devriez consulter ces deux sections pour toute modification des CGU ou de la Politique de confidentialité avant toute nouvelle utilisation du Site. Si vous souhaitez résilier votre compte en raison d'une modification des CGU ou de la Politique de confidentialité, vous pouvez le faire en vous connectant à votre compte ici et en le résiliant. Si vous choisissez de continuer à utiliser le Site après que de tels changements ont été apportés, vous acceptez que, ce faisant, vous serez réputé accepter les nouvelles CGU ou la Politique de confidentialité, selon le cas.
14. Droits de propriété intellectuelle.
Les marques, logos et marques de service (« Marques ») affichés sur le Site sont la propriété de Registre des Étoiles, Clauma Marketing GmbH et d'autres parties. Il est interdit aux utilisateurs d'utiliser les Marques à n'importe quelle fin, y compris, mais sans s'y limiter, l'utilisation comme métabalises sur d'autres pages ou sites du World Wide Web sans l'autorisation écrite de Registre des Étoiles ou de la tierce partie propriétaire des Marques. Toutes les informations et le contenu disponibles sur ou via le Site, y compris, sans limitation, les programmes logiciels (« Contenu ») sont protégés par les droits d'auteur, les marques, les secrets commerciaux, les brevets ou d'autres droits de propriété et sont la propriété de Registre des Étoiles. Vous acceptez de vous conformer à toutes les lois sur la propriété intellectuelle et vous ne devez grever aucun intérêt ni revendiquer aucun droit sur le Contenu. Il vous est interdit de modifier, copier, distribuer, transmettre, afficher, publier, vendre, concéder sous licence, créer des œuvres dérivées ou utiliser tout Contenu disponible sur ou via le Site à des fins commerciales ou publiques.
15. Procédure pour les réclamations de violation de la propriété intellectuelle.
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Par courrier :
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16. Maintien des conditions après la fin du contrat.
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17. Généralités.
Si l'une de ces conditions est jugée invalide, nulle ou, pour quelque raison que ce soit, inapplicable, les parties conviennent que le tribunal devrait s'efforcer de donner effet aux intentions des parties telles que reflétées dans la disposition, et la condition inapplicable sera jugée divisible et n'affectera pas la validité et l'applicabilité de toute condition restante. De temps à autre, Registre des Étoiles peut proposer des offres promotionnelles spéciales qui peuvent ou non s'appliquer à votre compte Registre des Étoiles. Vous acceptez d'être lié par toutes les conditions générales supplémentaires pour ces offres spéciales. Les titres sont fournis à titre de référence uniquement et ne limitent pas la portée ou l'étendue de la section correspondante. Le fait que Registre des Étoiles n'agisse pas à l'égard d'une violation par vous ou par d'autres ne renonce pas à son droit d'agir à l'égard de violations ultérieures ou similaires. Sauf disposition contraire expresse dans ces CGU, il n'y aura aucun tiers bénéficiaire à ces CGU. Ces CGU, ainsi que la Politique de confidentialité et tout autre document lié à partir de ces CGU, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Registre des Étoiles et régissent votre utilisation du Site et des Services, remplaçant tout accord antérieur entre vous et Registre des Étoiles concernant le Site et les Services.
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